Protocole sanitaire au travail : quelles seront les evolutions au 25 janvier 2022 ?

Direction de l’information legale et administrative

Face a la 5 e vague et au vraiment rebond de l’epidemie et Dans l’optique de limiter le risque d’exposition des salaries au Covid-19, le protocole national pour garantir l’equilibre et la securite des salaries en entreprise est le document de qualite. Le protocole sanitaire en firme fut actualise le 25 janvier 2022 avec le ministere du Travail pour prendre en compte la legislation sur le passe vaccinal. L’application du marche vaccinal Afin de nos personnels travaillant dans certains etablissements recevant du public ainsi que la gestion des cas contacts paraissent les principales evolutions du protocole revise.

Pour prendre en compte la reprise epidemique, le protocole national concernant assurer l’equilibre et la securite des salaries en entreprise face a l’epidemie du Covid-19 a ete enfile a jour le 21 janvier 2022 Afin de integrer la prolongation du teletravail indispensable, a raison de 3 semaines minimum par semaine, jusqu’au 1 er fevrier inclus. Il a ete de nouveau enfile a jour le 25 janvier 2022 pour prendre en compte la loi renforcant les outils de gestion d’la crise sanitaire qui transforme le passe sanitaire en passe vaccinal. Mes principales evolutions de cette nouvelle version portent via l’application du marche vaccinal Afin de les personnels intervenant dans certains agences recevant du public, ainsi que sur la gestion des cas contacts.

Passe vaccinal obligatoire pour Quelques personnels

Depuis le 24 janvier 2022, le passe vaccinal est indispensable Afin de les personnes qui travaillent au sein des lieux, etablissements, services ou evenements ou celui-ci est exige Afin de les clients et des usagers.

Pour en savoir plus i  propos des professionnels et les lieux concernes, consultez l’article Quels specialises doivent presenter un passe vaccinal de le 24 janvier 2022 ?

A savoir : La loi du 5 aout 2021 relative a J’ai gestion une crise sanitaire a instaure l’obligation du passe sanitaire pour nos gens qui travaillent dans certains lieux recevant du public, elle reste entree en vigueur le 30 aout 2021. Notre loi renforcant les outils de gestion de la crise sanitaire du 22 janvier 2022 transforme le marche sanitaire en marche vaccinal, les experts travaillant au sein des lieux et services ou le passe vaccinal est exige sont donc concernes par cette obligation.

Regles d’isolement des salaries cas contact

La nouvelle version du 25 janvier du protocole distingue les regles d’isolement des salaries contact a risque, selon qu’ils disposent ou non tout d’un schema vaccinal complet.

Notre protocole sanitaire precise qu’un salarie doit rester chez lui et s’isoler lorsqu’il :

• presente des symptomes evocateurs du covid-19 (fievre, toux, maux de gorge. ) ;
• est cas contact de la personne positive au covid-19 et qu’il ne dispose pas d’un schema vaccinal schema vaccinal complet (dose de rappel comprise) et qu’il n’a nullement contracte le Covid depuis moins de 2 mois.

En revanche, Quand le salarie cas contact a risque dispose tout d’un schema vaccinal complet et qu’il n’est pas immunodeprime, il doit appliquer de maniere stricte les mesures barrieres et privilegier le teletravail. Il n’est jamais oblige de rester chez lui et de s’isoler.

Ces explications ressortent des regles generales d’isolement a respecter Afin de toute personne qui possi?de ete en rapport avec un individu positive au covid-19 sans mesure de protection efficace.

Teletravail obligatoire

J’ai version du 21 janvier 2022 du protocole sanitaire concerne la prolongation du teletravail indispensable, jusqu’au 1er fevrier inclus.

Au contexte de reprise epidemique, le teletravail va permettre de reduire les interactions sociales dans les locaux professionnels et au sein des transports en commun. A compter du 3 janvier et jusqu’au 1 er fevrier 2022 inclus, pour nos postes qui le permettent, le teletravail est indispensable a raison de 3 heures au minimum avec semaine. Quand l’organisation du travail et ca des salaries le permettent, ce nombre pourra etre porte a 4 semaines par semaine.

A partir du 2 fevrier 2022, le recours au teletravail reste juste recommande.

Les autres dispositions de votre protocole, qui portent dans le port du masque, la distanciation physique et Notre prevention des contaminations par l’aeration et la desinfection n’ont jamais ete modifiees par rapport a la version du 30 decembre 2021 du protocole sanitaire.

Renforcement des gestes barrieres et du port du masque

Le port du masque devra etre renforce. Le port du masque est systematique au sein des entreprises dans l’integralite des lieux collectifs clos. Lorsque diverses personnes occupent votre bureau, il doit etre continuellement porte. Il doit s’agir soit d’un masque grand public filtration superieure a 90 %, masque dit de « categorie 1 » , soit d’un masque chirurgical. Le port du masque doit etre associe au respect d’une distance physique d’au moins 1 m entre les individus, de l’hygiene des mains, des gestes barrieres, ainsi que du nettoyage, en ventilation, de l’aeration des locaux, d’une mise en ?uvre de la politique de prevention et de la gestion des flux de personnes.

La distance physique entre 2 gens est portee a 2 metres si le masque ne peut etre porte, en restauration collective ainsi que en espaces exterieurs (espaces fumeurs en cours comme).

L’employeur doit informer le salarie de l’existence de l’application TousAntiCovid et de l’interet de son activation pendant nos horaires d’embauche.

A noter : Mes rendez-vous en presentiel doivent etre limitees autant que possible et doivent etre organisees au strict respect des gestes barrieres et de la distanciation physique.

Aeration et nettoyage des locaux

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La version mise a jour du protocole met l’accent via l’aeration des locaux de travail qui est une mesure essentielle. Il va i?tre utile d’aerer les locaux par une ventilation naturelle de preference (portes et fenetres ouvertes) chaque jour si les conditions le permettent et au minimum 10 mn toutes les heures. A defaut, l’aeration doit etre assuree grace a un systeme de ventilation mecanique conforme a Notre reglementation, en etat de bon fonctionnement et verifie.

Notre ministere du Travail preconise explicitement d’utiliser les capteurs de CO2 pour mesurer le dioxyde de carbone (gaz carbonique ou CO2) dans l’air, a Plusieurs endroits caracteristiques d’une frequentation et a des periodes de forte frequentation. Lorsque le CO2 depasse le seuil de 800 ppm, nos entreprises doivent veiller a aerer et a renouveler l’air ou reduire le nombre de personnes admises dans la piece. Si la concentration de CO2 depasse les 1 000 ppm, le ministere preconise d’evacuer le local le temps d’une aeration suffisante pour retrouver des niveaux de CO2 inferieurs a 800 ppm.